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Condition Générales de Vente

IDENTIFICATION :

Article 1 : Identification

Ce site web appartient et est géré par la SARL H.C. HORSE CLUB




Pour le site web www.hchorseclub.com
Siège social : 


Lieu-Dit LE BOURDY


58160 SAUVIGNY LES BOIS

Enregistrée sous le numéro RCS  801047499
   SIRET : 80104749900018
Numéro de TVA intracommunautaire : FR 0480104749900018


Article 2 : Champs d'Application et Modification des présentes Conditions Générales de Vente


Les présentes conditions générales de vente s'appliquent  entre la société H.C. HORSE CLUB Lieu-Dit LE BOURDY 58160 SAUVIGNY LES BOIS (qui pourra aussi être désignée sous l'expression « Nous » dans les présentes CGV) et visiteur effectuant ou non un achat via le site HCHORSECLUB.COM (désigné sous l'expression  "Vous", "le Client" ou "l'Acheteur" dans les présentes CGV).

COMMANDE :

Article 3 : Votre commande


3-1 Vous pouvez passer commande :


- Sur Internet : www.HCHORSECLUB.COM


3-2  Pour valider une commande sur HCHORSECLUB.COM vous devez être âgé d'au moins 18 ans et avoir la capacité juridique ou être titulaire d'une autorisation parentale vous permettant d'effectuer cette commande
. Pour valider une commande, vous devrez vous être préalablement enregistré en renseignant obligatoirement une adresse de courrier électronique et un mot de passe qui vous sont strictement personnels.
Votre mot de passe et votre adresse électronique vous donneront accès à votre compte sur le site HCHORSECLUB.COM.  Ne communiquez pas ces identifiants à des tiers. HCHORSECLUB.COM  ne saurait être tenu pour responsable de toute action réalisée via, ou sur votre espace "Mon Compte" par un tiers auquel vous auriez transmis vos identifiants ou bien qui aurait eu accès à vos identifiants ou à votre compte H.C HORSE CLUB suite à une faute ou une négligence de votre part.


A compter du moment où vous avez enregistré votre commande en cliquant sur le bouton "Valider ma commande" du Panier de commande en ligne, vous êtes considéré comme ayant accepté en connaissance de cause et sans réserve les présentes conditions générales de vente, la quantité de produits sélectionnés, prix correspondants, modalités et frais de livraison correspondants au contenu de votre panier.



Après avoir validé votre commande, nous vous adressons un e-mail vous confirmant celle-ci. Si après avoir validé votre commande, vous ne recevez pas de confirmation de la part de HCHORSECLUB.COM, nous vous recommandons de nous en informer par mail à l’adresse hchorseclub@orange.fr



La vente ne sera considérée comme définitive qu'après l'envoi de la confirmation de prise en compte de la commande par HCHORSECLUB.COM.


HCHORSECLUB.COM ne saurait être tenu pour responsable de l'inexécution du contrat conclu, due à un événement de force majeure.

3-3  Toutes les commandes quelle que soit leur origine sont payables en Euros. Les prix de nos produits sont indiqués en euros toutes taxes comprises hors participation aux frais de traitement et d'expédition et de dédouanement (voir expédition /délais et coûts).

3-4  - H.C. HORSE CLUB se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment et sans préavis. Les prix sont valables uniquement sur le site HCHORSECLUB.COM.
Les produits seront facturés sur la base des tarifs en vigueur au moment de l'enregistrement des commandes sous réserve de disponibilité à cette date.
Malgré nos mises à jour régulières, il se peut qu'un ou plusieurs articles figurant sur HCHORSECLUB.COM  comportent une erreur de prix. Nous procédons à la vérification des prix lors de la procédure d'envoi de votre article.
 En cas d’erreur, nos services vous contacterons.
Si l’Acheteur  n'accepte pas la modification du prix, H.C. HORSE CLUB procédera alors à l'annulation de la commande et au remboursement de toutes les sommes réglées pour la commande concernée. 


3-5 Selon les zones géographiques et  pour des commandes expédiées hors communauté européenne, Le Client paiera le prix hors taxe pour les produits de sa commande.
Toute commande passée sur HCHORSECLUB.COM et livrée en dehors de la France pourra être soumise à d'éventuelles taxes et à des droits de douane conformément à la règlementation du pays de destination (octroi de mer). Ces droits de douane et ces taxes éventuels liés à la livraison d'un article demeurent intégralement à votre charge et relèvent de votre responsabilité. H.C. HORSE CLUB n'est pas tenu de vérifier et de Vous informer des droits de douane et taxes applicables. Pour les connaître, Nous Vous conseillons de Vous renseigner auprès des autorités compétentes du pays de destination.

3-6 - Clause de réserve de propriété, les produits demeurent la propriété de H.C. HORSE CLUB  jusqu'à l'encaissement du montant total de la commande.



3-7 – Disponibilité - Nos offres de produits et prix sont valables tant qu'ils sont visibles sur le site et dans la limite des stocks disponibles.

3-8 – Indisponibilité - Cependant, malgré notre volonté de mettre à jour notre base de données, il se peut qu'un article de votre commande soit présenté disponible mais qu'au moment de la préparation de votre commande celui-ci s'avère indisponible.
Tous les articles commandés et non livrés ne sont pas maintenus en commande.
En cas de livraison incomplète, les articles non expédiés ne seront pas débités ou seront remboursés en cas de paiement par chèque ou Paypal.

PAIEMENT :

Article 4 :  Paiement

4-1 Le paiement doit être réalisé lors de la commande par l'Acheteur.
A aucun moment, les sommes versées ne pourront être considérées comme des arrhes ou acomptes.

4-2 Toutes les commandes sont payables en euros.

4-3 Aucune commande ne sera expédiée sans le paiement total de ladite commande.

4-4 Vous pouvez effectuer le règlement de votre commande :

► Par Carte Bancaire (Carte Bleue, Visa, Mastercard) - via l'interface de paiement du site sécurisé du Crédit Agricole
► Par Chèque

► Par virement bancaire

Aucun envoi en contre remboursement ne sera accepté.

4-4-1 Paiement par Carte Bancaire
Le paiement s'effectue sur les serveurs bancaires sécurisés du Crédit Agricole. Ceci implique qu'aucune information bancaire Vous concernant ne transite via le site HCHORSECLUB.COM. Le paiement par carte bancaire est donc parfaitement sécurisé. Votre commande sera ainsi enregistrée et validée dès l'acceptation du paiement par le Crédit Agricole.
La validation de la commande par carte bancaire vaut mandat de payer le prix toutes taxes comprises de la commande. Le débit de votre paiement est présenté en banque à l'expédition de votre commande.
Grâce au protocole SSL (Secure Socket Layer) les coordonnées de votre carte de crédit sont cryptées et ne transitent jamais en clair sur le réseau. Vous pouvez transmettre en toute sécurité le numéro de la carte bancaire, la date de validité, le nom du porteur de la carte (nom figurant tel quel sur la carte bancaire) ainsi que le cryptogramme présent au dos de la carte.


HCHORSECLUB.COM n'a en aucun cas accès à ces coordonnées, et ne les garde pas sur ses serveurs. C'est pourquoi elles vous sont redemandées à chaque nouvelle transaction sur notre site.

Dans le cadre de la lutte contre la fraude à la carte bancaire, et afin de vous protéger contre une utilisation frauduleuse de votre carte bancaire, HCHORSECLUB.COM  pourra vous demander de fournir des documents complémentaires :
* Justificatif de domicile datant de moins de trois mois ;
* Formulaire de vérification d’identité dûment complété et signé par la personne effectuant le paiement ;
* Photocopie de la carte d’identité du titulaire de la carte.
A défaut de réception de ces documents sous quarante-huit (48) heures suivant la demande de HCHORSECLUB.COM, votre commande pourra être annulée de plein droit par HCHORSECLUB.COM et sera considérée comme définitivement supprimée.

Les cartes émises par des banques domiciliées hors de France doivent obligatoirement être des cartes bancaires internationales.

4-4-2Paiement par chèque


En choisissant ce mode de règlement, votre commande ne sera prise en compte et traitée qu'à la réception de votre chèque.


Le chèque devra être établi à l'ordre de H.C. HORSE CLUB, au dos duquel est noté le numéro de la commande ainsi que votre adresse mail et envoyé à l'adresse ci-dessous :

H.C. HORSE CLUB
Lieu-Dit LE BOURDY
58160 SAUVIGNY LES BOIS
France



4-4-4Paiement refusé

En cas de rejet du paiement par la Banque le jour de l'expédition de votre commande, HCHORSECLUB.COM vous contactera par mail ou par téléphone afin de vous en informer. Vous pourrez alors annuler votre commande ou spécifier un autre moyen de paiement.
Sans accord des parties, HCHORSECLUB.COM se réserve le droit d’annuler votre commande.









EXPEDITION ET LIVRAISON : 

Article 5 : Expédition et délai de livraison

HCHORSECLUB.COM  est déchargé de son obligation de livrer dans les délais prévus dans les cas de force majeure comme les grèves du personnel de ses transporteurs habituels ,neige, verglas, incendie, inondation...
Nous ne pouvons être tenus responsables des retards de livraison de notre transporteur ou de la poste. Le client peut demander la résiliation du contrat de vente par mail , dès le premier jour de retard constaté. Le remboursement aura lieu dans les 14 jours suivant la demande.

5-1Délai de livraison

Les délais indiqués sont des délais moyens habituels et correspondent aux délais de traitement, de préparation et d’acheminement. Le délai moyen est de 8 à 10 jours ouvrés. Ce délai est donné à titre indicatif et ne constitue pas un délai de rigueur.
Les produits sont livrés à l'adresse de livraison que vous avez indiquée au cours du processus de commande.

En cas de paiement par carte bancaire les délais indiqués sont des délais moyens à destination de la France métropolitaine et Monaco.
Pour tout autre moyen de paiement, la commande ne sera traitée qu’à réception de l’intégralité du paiement.

Pour les livraisons autre que la France métropolitaine, le délai d’acheminement 8 à 21 jours ouvrables, selon les destinations.

En tout état de cause, et conformément aux dispositions de l'article L. 121-20-3 du code de la consommation, les produits commandés seront livrés dans un délai maximum de trente jours à compter du jour suivant celui où l'Acheteur a enregistré sa commande, sous réserve du paiement complet du prix.

Faute de livraison à l'expiration de ce délai, l'Acheteur aura la possibilité d'annuler sa commande par mail. Les sommes versées par l'Acheteur lui seront alors restituées sans délai, à l'exclusion de toute autre indemnisation, sauf stipulation contraire et annoncée dans l’offre de vente ou par le commanditaire


5-2Frais de port

5-2-1Frais de Port France Métropolitaine

Commande inférieure à 70 € : 5.90 €


Franco de port à partir de 70 €.

Pour le matériel volumineux un devis vous sera proposé préalablement et envoyé par mail à l’adresse indiqué par le commanditaire.
Sans l’accord préalable de ce devis, aucune commande ne sera expédiée.
L’expédition de certains articles lourds (produits en gros conditionnement, selle, etc.) entraine un surcout qui vous sera ajouté au montant total de votre panier lors de la validation de votre commande.

5-2-2 Frais de Port Union Européenne


Commande inférieure à 90 € : 9 €

Commande supérieure à 90 € : 11 €


Franco de port à partir de 150 €.


Pour le matériel volumineux ou lourd un devis vous sera proposé préalablement et envoyé par mail à l’adresse indiqué par le commanditaire.
Sans l’accord préalable de ce devis, aucune commande ne sera expédiée.

5-2-3Frais de Port Autres Destinations

Le montant des frais de port pour une expédition hors France métropolitaine et Union Européenne est forfaitaire par rapport au poids de la commande. L'acheteur recevra un devis par courrier électronique et aura la faculté d'accepter ou de le refuser, dans ce cas la commande sera annulée sans frais.

5-3Moyen de livraison

LES MARCHANDISES VOYAGENT DANS TOUS LES CAS AUX RISQUES ET PERILS DU DESTINATAIRE. 

Nous apportons le plus grand soin à l’emballage et à la protection des articles expédiés.

HCHORSECLUB.COM  vous livre en So Colissimo Liberté :
L'Acheteur est livré à l’adresse indiqué lors de la commande.
En cas d'absence, l'Acheteur ou le destinataire du produit commandé reçoit un avis de passage de son facteur, ce qui lui permet de retirer le(s) colis en bureau de poste.

Le destinataire doit impérativement vérifier l’état des colis et leur contenu devant le transporteur. En cas de produits manquants, de dommages... une réserve précise et détaillée doit être émise sur le bordereau du transporteur. 

Prévenez nous par email à l’adresse suivante : hchorseclub@orange.fr et confirmez nous vos réserves en lettre recommandé sous 48h.
Si cette procédure n’est pas respectée, aucune réclamation ne pourra être prise en compte.




5-4 Conformité des produits



Conformément à l’article L.111.1 du code de la consommation, la base de donnée du site H.C. HORSE CLUB permet au client, avant la conclusion du contrat de vente de connaître les caractéristiques essentielles du produit qu’il désire commander.

Les produits présentés par la société H.C. HORSE CLUB sont décrits et présentés avec une grande exactitude.

Les photographies et graphismes ne sont pas contractuels et ne sont présentés qu'à titre indicatif et n’engagent nullement la responsabilité de la société H.C. HORSE CLUB. 

Au cas où un fournisseur modifierait un produit, la responsabilité de la société H.C. HORSE CLUB ne pourrait être engagée ; ni même la validité du contrat de vente.

En tout état de cause vous bénéficiez des dispositions de la garantie légale notamment celles relatives à la garantie des vices cachés.

Les dispositions de cet article ne vous empêchent pas de bénéficier du droit de rétractation (satisfait ou remboursé) prévu à l’article 6.


5-5Problèmes de livraison



En cas de commande égarée par la poste, signalez le à l’adresse hchorseclub@orange.fr, qui ouvrira une enquête auprès des services de La Poste. Vous ne pourrez être remboursé qu'à la suite de cette enquête.
HCHORSECLUB.COM pourra vous demander de fournir les documents nécessaires à la mise en place de cette enquête (tels que numéro de suivi du colis, copie de Votre carte d’identité, attestation d’adresse, lettre sur l’honneur de non réception du colis, etc).
HCHORSECLUB.COM vous tiendra informé de l’évolution de l’enquête dans les plus brefs délais et Vous contactera afin de mettre en œuvre  au choix de l’acheteur  un échange ou un remboursement.
A noter, les enquêtes ouvertes auprès des services de Postes peuvent être longues (minimum 1 mois).

REMBOURSEMENT

Article 6 : Satisfait ou remboursé

Votre certificat de garantie est constitué par votre facture. Conservez là. 

Sur le site Internet, vous bénéficiez de la loi « SATISFAIT OU REMBOURSÉ».

6-1Modalités de mise en œuvre

Vous disposez d'un délai de 14 jours à compter de la réception pour retourner le produit qui ne vous conviendrait pas, sans avoir à justifier de motif, ni à payer de pénalités, à l'exception, le cas échéant, des frais de retour ( conformément à l article L.121-20 du code de la consommation).

Le consommateur devra supporter les frais de renvoi des produits concernés, conformément à la directive européenne 97/7 du 20 mai 1997 relative au contrat à distance.

Le présent droit de retour ne pourra être accepté que pour les produits complets, dans leur emballage d'origine,  neufs et en bon état et accompagnés d'une copie de la facture d'achat et du numéro de retour sur le colis.

Les articles retournés incomplets, abîmés, endommagés, salis  ou ayant suivi une utilisation anormale par le Client seront sujet à décote à l'appréciation du Vendeur.

A noter que les livres et DVD, les protections de tête, les produits périssables et sous-vêtements ne sont ni repris, ni échangés, ni remboursés de même que les articles personnalisés avec initiales ou signatures.



6-2Remboursement


Les remboursements des produits dans les hypothèses visées aux articles 5-4, 5-5 et 6-1 seront effectués dans un délai inférieur ou égal à 14 jours après la réception de la preuve de réexpédition des produits par nos soins.
Le remboursement s'effectuera par Carte bancaire (montant créditer directement sur votre carte) ou par chèque bancaire adressé au nom et à l'adresse de facturation mentionnés lors de la commande.
Si notre responsabilité est engagée, les frais de port retour restent à la charge de HCHORSECLUB.COM, dans ce cas nous vous ferons parvenir un bordereau de retour.

Le montant du remboursement sera égal au prix TTC (toutes taxes comprises) de l'article retourné augmenté du montant des frais d'envoi pour les expéditions en France et UE.

RETOUR ET ECHANGE :

Article 7 :  Retours - Echanges

L'échange, le retour ou le remboursement est possible uniquement par contact à hchorseclub@orange.fr

7-1  Modalités des retours et échanges

En cas d’échange d’un article, Vous disposez d’un délai de 30 jours pour nous retourner les articles qui ne Vous conviendraient pas.

Pendant les Soldes, le delai de retour est de 8 jours.

Ce droit de retour ne s’applique pas :

- Aux produits commandés en quantité 
- Aux commandes spéciales
- Aux déstockages

Le présent droit de retour ne pourra être accepté que pour les produits complets, dans leur emballage d'origine, en bon état. Les articles retournés incomplets, abîmés, endommagés ou salis par le Client ne seront ni repris, ni échangés.

Tous les retours devront être accompagnés d'une copie de la facture d'achat ainsi que la ou les références souhaitée(s) en échange.

Les frais de port retour et de réacheminement seront à la charge de l’Acheteur.

En cas d’échange pour un article moins cher, un remboursement sera effectué.
En cas d’échange pour un article plus cher, l’Acheteur devra joindre un chèque de montant de la différence des produits augmenté du montant des frais de port de réacheminement. (Voir Article 5-2 « Frais de port »)

En cas d’erreur de livraison, les frais de port retour et de réacheminement seront à la charge de HCHORSECLUB.COM.


GARANTIE ET CONFIDENTIALITE : 

Article 8 : Réserves de propriété et Garanties

8-1Réserves de propriété

HCHORSECLUB.COM  se réserve la propriété des matériels et fournitures jusqu'au paiement complet du prix par l'Acheteur. Notre réserve de propriété porte aussi bien sur les marchandises que sur leur prix (Loi N° 80.335 du 12 Mai 1980).


8-2Garanties et responsabilités

8-2-1Garanties du site H.C. HORSECLUB.COM


Les photographies, graphismes et les descriptions des produits proposés à la vente ne sont pas contractuels et n'engagent nullement HCHORSECLUB.COM
Au cas où un éditeur ou fournisseur modifierait un produit, la représentation graphique de celui-ci ne saurait engager la responsabilité de HCHORSECLUB.COM ni même affecter la validité de la vente.

Tous les articles sont soumis à une garantie contractuelle, laquelle ne fait pas obstacle à la garantie légale prévue par les articles 1641 et suivants du Code civil.

Vous bénéficiez pour les articles, d'une garantie Vous permettant de renvoyer les articles livrés défectueux conformément aux articles L 211-4 et suivants du Code de la consommation.


8-2-2Garanties d’accès au site HCHORSECLUB.COM

Le visiteur ou Client est totalement responsable des moyens d'accès au Site HCHORSECLUB.COM
Les frais de télécommunication pour accéder à l'Internet et la navigation sur le site HCHORSECLUB.COM sont intégralement à la charge du visiteur ou client.
En navigant sur le site HCHORSECLUB.COM, vous devenez de facto détenteur d'une licence temporaire pour votre utilisation personnelle. En aucun cas vous ne pouvez télécharger, copier ou photographier tout élément de celui-ci sans notre autorisation écrite et expresse. 

Les éléments constitutifs du site HCHORSECLUB.COM ne peuvent en aucun cas être reproduits, copiés, vendus ou exploités pour des raisons commerciales sans notre autorisation expresse et écrite.

Toute utilisation du nom de domaine HCHORSECLUB.COM est strictement interdite sans accord express et écrit. 


8-2-3 Garanties des produits

Votre certificat de garantie est constitué par votre facture. Conservez là. 

La garantie des articles vendus sur le site HCHORSECLUB.COM se limite dans tous les cas à celle des fabricants. La responsabilité de la société H.C. HORSE CLUBne peut être recherchée pour un dommage quel qu’il soit relevant d’un défaut d’utilisation ou d’entretien, de détériorations dues à des erreurs de manipulation, d’utilisations abusives ou non appropriées.
La société H. C. HORSECLUB ne peut être responsable des détériorations et casses dues à une défense de votre cheval.

Les marchandises ayant fait l’objet de mauvais entretien, mauvais lavage ou essorage sont exclues de la garantie.

H.C. HORSE CLUB n’est pas non plus responsable des interventions effectuées sur certains produits par une personne non autorisée par nos services.

Dans le cas de la garantie « vice caché », nous rappelons au client qu’il doit agir dans un « bref délai » à compter de la découverte du vice caché (article 1648 du code civil) et apporter la preuve de l’existence d’un tel vice caché.



Article 9 : Protection des données personnelles


Nous sommes amenés à enregistrer certains éléments tels que vos noms, vos prénoms et adresses afin d’assurer un service à distance complet. 

La loi informatique et liberté du 06/01/78 vous garantit un droit d’accès et de modification de ces informations.
Ces informations nécessaires au traitement de vos commandes ne sont recueillies qu’à usage interne. 






En précisant vos nom, prénom et adresse. 

Toutes les informations bancaires que vous nous communiquez, lors d’un achat en ligne, ne sont ni stockées, ni visibles sur Internet. Personne ne peut intercepter les informations que vous donnez. Elles ne sont conservées que pendant le temps de traitement de la commande. H.C. HORSE CLUB vous certifie la confidentialité de vos données. 

L'utilisateur est informé que le traitement automatisé d'informations sur ce site, notamment la gestion des adresses e-mail des utilisateurs, a fait l'objet d'une déclaration à la CNIL sous le numéro 1764334.


MENTIONS LEGALES

Article 11 : Droit applicable et juridiction compétente



Le présent contrat est soumis à la loi française.
La langue du présent contrat est la langue française.
En cas de litige avec des professionnels et/ou particuliers les tribunaux de Nevers (France) seront compétents.
En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents.


Article 12 : Acceptation des présentes Conditions Générales de Vente


Les présentes conditions générales de vente ainsi que les tarifs,  process et  l'intégralité des énoncés de nos C.G.V. doivent expressément être acceptés sans réserve pour valider une commande sur notre site HCHORSECLUB.COM En les acceptant, vous déclarez et reconnaissez en avoir une parfaite connaissance.



Les présentes conditions sont modifiables à tout moment sans préavis par HCHORSECLUB.COM